Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAND'AUVERGNE
MOTO CLUB DU LIVRADOIS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3481152
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
RAND\'AUVERGNE de MOTO CLUB DU LIVRADOIS

Présentation de la marque RAND'AUVERGNE

Déposée le 13 février 2007 par l'association loi 1901 MOTO CLUB DU LIVRADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RAND'AUVERGNE »

Le déposant est l'association loi 1901 MOTO CLUB DU LIVRADOIS domicilié(e) 0 BP 1,63990 JOB - 63990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTO CLUB DU LIVRADOIS domicilié(e) 0 BP 1,63990 JOB - 63990 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

MOTO CLUB DU LIVRADOIS a également déposé les autres marques suivantes : RAND'AUVERGNE , Rand Auvergne


MOTO CLUB DU LIVRADOIS ASSOCIATION LOI 1901 - 0 BP 1,63990 JOB - 63990 - France


MOTO CLUB DU LIVRADOIS - 0 BP 1,63990 JOB - 63990 - France


Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463833 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.