Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RAND'AUVERGNE
Numéro de dépôt :
3481152
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque RAND'AUVERGNE
Déposée le 13 février 2007 par l'association loi 1901 MOTO CLUB DU LIVRADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RAND'AUVERGNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTO CLUB DU LIVRADOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463833 - Publication au BOPI 2007-11-13
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12